Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ARTE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CINEMA DE POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTE FRANCE domicilié(e) 8 Rue Marceau - 92785 - ISSY LES MOULINEAUX CDX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 689 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque CINEMA DE POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTE FRANCE, Société anonyme à directoire - 8 Rue Marceau - 92785 - ISSY LES MOULINEAUX CDX 9 - France - SIREN 334689122
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2000 n°2171740 - Publication au BOPI 2000-05-02
Inscription le 25 avril 2000 - Changement d'adresse n°299191 - Publication au BOPI 2000-04-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341614 - Publication au BOPI 2002-02-25
Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2010 n°2452183 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-09-30
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, vidéo-cassettes, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information. Appareils de télévision, de radio, magnétoscopes. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Caractères d'imprimerie, clichés. Communications. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Téléscription. Transmission de messages, télégrammes. Emissions de télévision. Education et divertissement ; éducation ; institution d'enseignement ; édition de livres, revues, abonnement de journaux ; prêts de livres, divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, émissions de télévision ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre, de postes de radio, de télévision, de magnétoscopes, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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